Vous le ne savez peut être pas mais un van aménagé type « California » ou « Marco Polo » correspond à une catégorie de véhicule particuliers dit VASP. En effet, avoir un toit relevable, un coin cuisine avec frigo et gaz, des réserves d’eau , des sièges pivotants, une banquette transformable en lit, un chauffage stationnaire, une table escamotable, des meubles de rangements constituent une transformation du véhicule d’origine. Transformation qui répond à des normes et une homologation.

En 2018, la réglementation a évolue rendant obligatoire l’homologation VASP et renforçant aussi les points de contrôle.  Contraignante,  cette homologation reste néanmoins nécessaire et vous permettra de sécuriser et valoriser votre investissement en aménagement.

Que veut dire VASP

VASP signifie Véhicule Automoteur Spécialement Aménagé et correspond à la catégorie dans laquelle est classé votre véhicule (mention sur la carte grise).  C’est une catégorie qui comprend plusieurs types de véhicules comme ambulances, fourgons blindés et pour ce qui nous concerne les vans et fourgons aménagés et les camping-cars.

A noter que les utilitaires qui servent de base pour l’aménagement des vans et fourgons aménagés sont classés dans la catégorie CTTE.  

Depuis 2018, la loi VASP impose aux véhicules aménagés d’avoir une carte grise VASP.

Pour cela, le véhicule doit faire moins de 3,5 tonnes.

C’est quoi homologation VASP

Votre véhicule est considéré comme VASP des lors qu’un aménagement est installé pour transformer le véhicule en logement avec à minima les équipements suivants inamovibles : des sièges et une table, une banquette convertible en couchage, un coin cuisine, des espaces de rangement .

La définition du VASP est «  Un véhicule de catégorie M conçu pour pouvoir servir de logement et dont le compartiment habitable comprend au moins les équipements suivants : des sièges et une table, des couchettes obtenues en convertissant les sièges, un coin cuisine, des espaces de rangement. Ces équipements doivent être inamovibles. Toutefois, la table peut être conçue pour être facilement escamotable. Les lits ou couchettes peuvent être obtenus en convertissant (ou pas) les sièges et qu’un coin cuisine doit comporter un réchaud et un évier inamovibles ainsi qu’une réserve d’eau.»

Une transformation suivant des Normes

Il existe des normes pour l’aménagement de votre camping-car relatives à l’aménagement en lui même, les aérations, le gaz, le GPL, l’électricité et la répartition des charges.  Les principales normes AFNOR à connaître sont :

• o NF EN 1646 -1 : Véhicules habitables de loisirs - Autocaravanes : exigences d'habitation relatives à la santé et à la sécurité.
• o NF EN 721 : Véhicules habitables de loisirs - Exigences de ventilation de sécurité. (Contrôlé par Veritas ou Qualigaz)
• o NF EN 1949A1+ : Spécifications relatives aux installations des systèmes GPL pour les besoins domestiques dans les véhicules habitables de loisirs et dans les autres véhicules. (Contrôlé par Veritas ou Qualigaz)
• Normes EN 3-7 : Extincteur obligatoire à bord du véhicule.
•  NF EN 1646-2 : Véhicules habitables de loisirs - Autocaravanes : répartition des charges.
• NF EN 1648-2 : Véhicules habitables de loisirs – Autocaravanes : électricité.

Toutes ces normes sont consultables (moyennant finance) sur le site de l’AFNOR https://www.boutique.afnor.org/

Vous pouvez aussi glaner pas mal d’information sur le web ou de nombreux sites fournissent des guides et aides complets.  Tapez « homologation VASP » dans le moteur de recherche.

Les grandes lignes de l’homologation

• Se procurer le dossier RTI

Avant cela, il faudra vous procurer le dossier RTI – Fiche de réception à Titre Isolé de véhicule en application du code de la route.  Le TRI est le document à présenter à la DREAL afin de prouver la conformité  et la sécurité des aménagements réalisés.  https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/RTI03.5.1_01.11.2017_autocaravane.pdf

Si vous avez toutes les pièces justificatives, il vous faudra bien une journée pour le remplir.  Faire vos demandes de pièces justificatives (cf. partie plus basse) au début de votre aménagement afin de ne pas attendre trop longtemps une fois celui-ci terminé.

• Réaliser un plan d’aménagement en accord avec les normes

C’est une étape essentielle pour configurer l’aménagement de votre véhicule et s’assurer de la conformité de l’aménagement avec les normes de sécurité en vigueur.  C’est l’étape ou l’on confronte « ce que l’on souhaite » avec « ce qui est possible ».  La conception d’un plan côté devra indiquer : les équipements, les aménagements intérieurs inamovibles, les places assises, les coffres ( placards), les réservoirs d’eau et leur volume, les portes et issues de secours avec dimension de passage libre, les fixations des sièges supplémentaires.

Sur des forums, certains mentionnent l’utilisation du logiciel SketchUp avec une version gratuite pour réaliser ces plans

Avant de vous lancer dans la réalisation, vous pouvez essayer de contacter la DREAL pour valider votre aménagement et poser les questions si vous en avez. 

• Veiller à la répartition des charges et au poids total

C’est un point de contrôle important de la DREAL et délicat de l’homologation.

Il est question de PTAC (Poids Total en Charge – case F2 sur la carte grise), le PV (poids à Vide – case G1 sur la carte grise) et le CUM (Charge Utile Marchandises). 

Pour le Poids à vide, on entent poids à vide aménagé avec les pleins effectués. Pour cela, il faudra effectué une pesée.

Le CUM est la différence entre le poids autorisé constructeur et le poids du véhicule aménagé en état de marche. Plus simplement, le CUM va déterminer le poids qu’il vous reste pour embarquer touts vos affaires personnelles et accessoires (bagages, vaisselle, loisirs, etc...).   Il est d’usage de laisser une marge de 500 kg – à vérifier au préalable auprès de la DREAL (cela peut faire partie des questions à poser dans la réalisation de votre dossier). 

Pour la répartition des charges, il faut bien sélectionner les matériaux (poids) et répartir de façon équitable sur les essieux.

• Obtenir les certificats de conformité de vos installations

Lors de votre passage à la DREAL, il faudra présenter entre autre les certificats de conformité Veritas / Qualigaz.  Ces contrôles concernent le gaz et tous les équipements connexes (chauffage, chauffe eau, etc...) avec le système de ventilations / aérations. Ce contrôle reste obligatoire si vous n’avez que des équipements fonctionnant au diesel.  

Entre Véritas et Qualigaz seul le prix change.

• Les documents à obtenir

• La notice descriptive (COC) du véhicule de base qui reprend les caractéristiques de votre véhicule à sa sortie d’usine.  Vous pouvez faire des recherches sur internet sinon il faudra contacter le « Service de Conformité » de votre marque (service souvent payant).  Pour Volkswagen, vous pouvez envoyer un e-mail à homologation.coc@volkswagengroup.fr.
• Bulletin de pesée pour le poids total du van et aussi l’essieu avant et arrière.
• Certificat de conformité du chauffage installé (chauffage homologué comme Webasto)
•  Certificat de conformité des sièges modifiés
• PV du contrôle technique 
• Demander si besoin au constructeur du véhicule de base un accord de transformation et de médication.

• Préparer son passage à la DREAL

L’homologation de votre véhicule aménagé se fait auprès de la DREAL – Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement.

Il est important d’instaurer un climat de confiance avec l’inspecteur qui s’occupera de votre dossier et dans la mesure du possible établir un contact dès le début du projet.  L’inspection est avant tout une question de sécurité pour vous et de votre véhicule en circulation.  C’est l’inspecteur qui valide  votre demande d’homologation VASP et délivrera le certificat de conformité VHL – Véhicule Habitable de Loisir.

• Obtenir votre carte grise avec la mention VASP

Il faut procéder à une demande d’immatriculation sur le site de l’ANTS et fournir les documents demandés.

• Budget d’une homologation et timing

Le budget de l’homologation elle même se situe entre 500 et 1000 € qui comprend donc

• • Conformité et contrôle Véritas / Qualigaz : 300 à 600 €,
  • Conformité DREAL : 90 à 100 €,
  • Dossier TRI et pièces justificatives : gratuit en général sauf pour certains constructeurs payantes,
  • Envoi dossier DREAL : recommandé avec accusé de réception,
  • Changement carte de grise 

 

Vraiment obligatoire ou pas ? 

Si votre véhicule de loisir aménagé respecte les 5 conditions qui définissent un camping-car, l’homologation est obligatoire si tous ces équipements sont inamovibles : 

• Des rangements
• Une table,
• Des assises,
• Des banquettes convertibles en lit,
• Une cuisine fixe  (peut importe l’alimentation gaz, diesel etc... sauf réchaud)
• Tout doit être inamovible.

 

Il est possible de jouer sur ces 5 conditions et d’avoir des équipements amovibles pour passer votre contrôle technique.  De même, si vous ne réunissez pas ces 5 conditions vous n’êtes pas éligible (par exemple : absence de cuisine, de rangement ou de table). A vous de voir.

Ce que vous risquez en n’étant pas homologué VASP

La réglementation vous contraint à faire homologuer votre véhicule en VASP si vous l’aménagez avec certains éléments fixes.

La conformité de la catégorie  du véhicule sera vérifiée à plusieurs moments :

• Lors du contrôle technique obligatoire tous les 2 ans et 4 ans pour un véhicule neuf.
• Lors de contrôle routiers aléatoire ou pas (suite à une infraction),
• Lors d’un accident pour une prise en charge de l’assurance,
• En vue de la revente et de la valorisation de votre véhicule.

Avoir une contre-visite obligatoire, avoir une amende et un non prise en charge des dommages  (matériels et humains) lors d’un accident  responsable ou pas sont les  échelles de risques que vous prenez en ne faisant pas homologuer votre véhicule correctement. Les conséquences et l’échelle de gravité ne sont pas les mêmes !

Au niveau des assurances, il est d’usage de fournir la liste des équipements dont vous disposez et de pouvoir justifier de leur valeur (facture).

Faire homologuer votre véhicule VASP présente certains intérêts : le contrôle anti pollution tous les ans du fourgon n’est plus obligatoire et les assurances sont sensiblement moins chères pour les VASP de type camping-car.  De plus pour les assurances de type camping-car, il sera plus simple d’assurer le contenu.

Même si l’homologation représente un certains cout, nous vous conseillons de passer par cet étape pour être tout simplement en conformité. Pour l’aspect financier, sur le long terme vous vous y retrouverez avec les économies réalisées sur l’assurance et le contrôle technique.  Bon à savoir, à l’achat neuf, un véhicule aménagé VASP évite de payer le malus écologique appliqué sur le même véhicule VP.  Et pour la revente de votre véhicule, l’homologation est un argument rassurant pour le futur acheteur et vous permettra de bien valoriser votre camping car.